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Délibérations

Délibérations

81 résultats pour la valeur "09/01/2012" du filtre Date de séance

Convention financière 2012

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/01/2012
Rapporteur : Monsieur Laurent FURST
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Révision à mi-parcours du contrat de territoire du Pays de Hanau

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/01/2012
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre de l'alimentation en eau potable et de l'assainissement

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/01/2012
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre des rivières

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/01/2012
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre de l'aménagement de l'espace rural

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/01/2012
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Institution d'une commission communale d'aménagement foncier à WITTERSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/01/2012
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide à l'acquisition d'espaces naturels au Bischenberg

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/01/2012
Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Opération batraciens 2012

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/01/2012
Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Programme de travaux de maintenance dans les collèges en 2012

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/01/2012
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Dotations de fonctionnement complémentaires 2012

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/01/2012
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Concessions d'occupation de logements de service

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/01/2012
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Dotations de fonctionnement 2012 des collèges privés sous contrat d'association

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/01/2012
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions d'investissement aux collectivités

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/01/2012
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions au titre des classes de découverte

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/01/2012
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions dans le domaine culturel

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/01/2012
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions dans le domaine de la musique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/01/2012
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions au titre de laide à la valorisation du patrimoine protégé

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/01/2012
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions au titre de l'aide en faveur du patrimoine religieux

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/01/2012
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subvention au titre du soutien à la création des Centres d'interprétation du patrimoine - Avenant à la convention financière relative aux travaux de rénovation du Musée de Bouxwiller

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/01/2012
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide aux centres de formation

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/01/2012
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide aux manifestations sportives, à l'acquisition de matériel sportif, à la licence (clubs sportifs), aux animations des Mercredis du sport et aux conventions d'objectifs

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/01/2012
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide à la natation et à la pratique du ski

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/01/2012
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Activités socio-éducatives en faveur des jeunes du Bas-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/01/2012
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Dispositif territorialisé d'accès gratuit au Réseau 67 des jeunes accompagnés par les Missions locales pour l'emploi

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/01/2012
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Renouvellement pour 2012-2014 des conventions dobjectifs et de moyens au titre de la prévention spécialisée

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/01/2012
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Financement 2012 pour les structures en charge de l'insertion sociale des bénéficiaires du Revenu de solidarité active (RSA)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/01/2012
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Financement 2012 pour les structures en charge de l'accompagnement social des bénéficiaires du Revenu de solidarité active (RSA)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/01/2012
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Protocole d'accord 2010-2014 du PLIE du bassin d'emploi de Strasbourg

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/01/2012
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Financement 2012 pour les structures en charge de l'insertion professionnelle des bénéficiaires du Revenu de solidarité active (RSA)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/01/2012
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention financière type annexée au règlement financier départemental

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/01/2012
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Garanties demprunts - Organismes divers

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/01/2012
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Vente de matériel réformé

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/01/2012
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Résiliation de la convention relative à la mise à disposition de l'Amicale du personnel d'appartements de loisirs en vue de leur mise en vente

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/01/2012
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Information sur les marchés publics et avenants conclus

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/01/2012
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Déplacement d'une délégation du Conseil Général en Haute-Autriche - Mandat spécial

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/01/2012
Rapporteur : Monsieur Laurent FURST
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Prise en location de locaux provisoires sur le site de la base nautique de PLOBSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/01/2012
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

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